1796 REVOLUTION MILITAIRES INVALIDES 69° CIE DE VETERANS NATIONAUX METZ Voir Historique

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ANNEE 1796/ EMOUVANT DOCUMENT CONCERNANT LES VETERANS / INVALIDES / NOMBREUSES SIGNATURES
===>VOIR HISTORIQUE CI APRES EN FIN DE DESCRIPTION

DESCRIPTION
ANNEE 1796
Le 1 Vendémiaire An V correspond au 22 Septembre 1796
FORMAT 24 CM X 20 CM
SUR PAPIER EPAIS
A ETE PLIE
MINUSCULE MANQUE DE PAPIER AU COIN BAS BORD GAUCHE
SCEAU EN CIRE ROUGE MARQUE DE LA REPUBLIQUE

DOCUMENT EN BONNE CONDITION ET TRES FRAIS

DOCUMENT MANUSCRIT AVEC ENTETE
Place de Metz
Certificat de cessation de payements
69^ème Compagnie de Vétérans nattinaux
Document de paiement
Signé par les membres composant
le Conseil d’Administration de la
69° Cie de vétérans nationaux détachés à Metz
==================>5 SIGNATURES AU TOTAL

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VETERANS NATIONAUX LES ARMEES DE LIGNE DE LA REVOLUTION

REVOLUTION EHRI LES VETERANS
Compagnies de vétérans nationaux : Le 11 avril 1792, les compagnies ... par la création de 100 compagnies de vétérans nationaux, dont 12 de canonniers (pour un total de 5 000 hommes). ... 69^ème compagnie de vétérans nationaux

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Les documents voyagent aux risques et perils de l'acheteur.
En cas de doute ou par sécurité, choisissez un envoi recommandé avec assurance.
Aucun retour ne sera accepté sans information préalable donnée de l'acheteur au vendeur.
Le document sera retourné obligatoirement en lettre recommandée sous protection cartonnée suffisante et devra n'avoir subi aucune altération par rapport à l'état dans lequel il aura été envoyé à l'acheteur.
Tout document en retour voyage aux risques de l'acheteur et la mise en oeuvre du droit de retour par l'acheteur implique que le document ait été reçu en retour par le vendeur dans l'état où il a été envoyé sans aucune détérioration ou altération quelles qu'elles soient.

Tout litige concernant les achats Delcampe sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tours (Indre et Loire) en France.

En cas de contradiction entre les clauses de la Charte Delcampe et les dispositions générales et/ou particulières des présentes condions de vente, les dispositions générales et particulières des présentes conditions de vente (mentions légales et conditions particulières) prévaudront sur celles de la Charte Delcampe.
En cas de traduction sous quelque forme que ce soit des présentes conditions, seul le texte en langue française fera foi.

N'hésitez pas à me contacter avant toute enchère si nécessaire.
Legal terms:
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L.T.C.
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- French
Business address:

L.T.C.
18 RUE DU COMMERCE
37510 BALLAN MIRE
France

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