1924 MARINE NATIONALE FEUILLE DE DEPLACEMENT Equipage de la Flotte nominatif Le havre Rochefort sign Crosset commissai

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TRADE MARK "Brou de Noix" Brachet à Brouchaud (Dordogne)

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DESCRIPTION

ANNEE 1924
FORMAT 20 CM X 34.5 CM
A ETE PLIEE
SIGNATURE « Crosset » commissaire de 1^ère classe à Rochefort
CACHET EQUIPAGES DE LA FLOTTE / tapé 2 fois
ET CACHET ADMINISTRAIF LE HAVRE AU DOS
ETAT COURANT
DOCUMENT RARE
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Tout litige concernant les achats Delcampe sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tours (Indre et Loire) en France.

En cas de contradiction entre les clauses de la Charte Delcampe et les dispositions générales et/ou particulières des présentes condions de vente, les dispositions générales et particulières des présentes conditions de vente (mentions légales et conditions particulières) prévaudront sur celles de la Charte Delcampe.
En cas de traduction sous quelque forme que ce soit des présentes conditions, seul le texte en langue française fera foi.

N'hésitez pas à me contacter avant toute enchère si nécessaire.
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L.T.C.
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Business address:

L.T.C.
18 RUE DU COMMERCE
37510 BALLAN MIRE
France

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