1859 de Bordeaux Bilot pour Toulon COMMISSAIRE GENERAL MARINE CERTIFICAT MARIN EQUIPAGE DE LIGNE B.E.V.SCANS

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1839 MARIN à TOULON
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DESCRIPTION

ANNEE 1859
LETTRE COMPLETE ET SIGNEE
FORMAT A4
FEUILLE DOUBLE
SUPERBE ECRITUREET SIGNATURE
CACHET POSTAL. BORDEAUX CACHET RP ET TOULON SUR MER ET MARSEILLE
B.E.
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Tout litige concernant les achats Delcampe sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tours (Indre et Loire) en France.

En cas de contradiction entre les clauses de la Charte Delcampe et les dispositions générales et/ou particulières des présentes condions de vente, les dispositions générales et particulières des présentes conditions de vente (mentions légales et conditions particulières) prévaudront sur celles de la Charte Delcampe.
En cas de traduction sous quelque forme que ce soit des présentes conditions, seul le texte en langue française fera foi.

N'hésitez pas à me contacter avant toute enchère si nécessaire.
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L.T.C.
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L.T.C.
18 RUE DU COMMERCE
37510 BALLAN MIRE
France

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